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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD
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EUROPEENNE D'EXTINCTEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPEENNE D'EXTINCTEURS
ISOGARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93493687
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque EUROPEENNE D'EXTINCTEURS

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPEENNE D'EXTINCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD domicilié(e) 10 rue Pascal,69680 CHASSIEU (dossier no 2252091) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 814 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252091) - 69006 - France.

La marque EUROPEENNE D'EXTINCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEENNE D'EXTINCTEURS est expirée depuis le 4 novembre 2013.

ISOGARD a également déposé les autres marques suivantes : ALTERN SYSTEM , AREO-FEU , AREO - FEU , LA PARISIENNE D'INCENDIE , ISOGARD DESIGN , ORFEU , MULTIFEU , CRPI , ISOGARD , ISOGARD ON-LINE


ISOGARD, Société par actions simplifiée - 10 rue Pascal,69680 CHASSIEU (dossier no 2252091) - 69680 - France - SIREN 382814077


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252091) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353860 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252091 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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